Voici un topic qui suit un peu l'idée de celui sur le téléchargement.
Comment est considéré le scantrad dans la loi ?
En gros, le scantrad et le fansub sont ABSOLUEMENT, dans toute circonstance, ILLEGAUX.
Certains disent que c'est légal si c'est pas licencié en france mais c'est faux. Le droit d'auteur est mondial et n'a pas de frontière.
Mais en France on ne nous dis rien tant que ce n'est pas licencié.
Dès qu'un manga est licencié en France, le droit d'auteur ne change pas, et nous avons toujours le même statut.
Ce que je veux dire, c'est que le scantrad se fait via des raw made in japan, et via des trads faites par les teams.
Dans ce cas là, nous sommes juste en infraction par rapport au japon.
Un éditeur français a juste un droit de traduction et de publication sur l'oeuvre originale. Mais ce droit n'est pas exclusif il me semble. Cela signifie que tant que la team de scantrad n'utilise pas LES SCANS de l'éditeur et LA TRADUCTION de l'éditeur, il ne risque rien de la part de ce dernier.
Les teams de scantrad produisent leur PROPRE version, sans COPIER celle de l'EDITEUR français.
Mais comme les teams sont souvent peu informés par rapport à la lois, les éditeurs abusent de leur statut et de leur capital pour faire peur aux teams.
Mais ce qu'ils ne comprennent pas, c'est que un fan achétera naruto en manga, même s'il l'a lu en scantrad. Celui qui lit un scantrad en guise de spoil après l'animé n'achétera jamais un tome.
Et enfin, on fait de la pub gratos, donc il pourrait être un peu plus cool. Voilà les 2 ou 3 explications.
Droits : La justice face au scantrad
Modérateur : Ero-modos
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LePretender
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Mottires
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Mottires en mode détérreur de topic!
Voici un lien vers une affaire de justice récente concernant le piratage de BD, une interview interessante d'un auteur francais avec son point de vue sur le telechargement de BD.
Cela ne fait pas référence ayu scantrad, mais comme l'a dit trigun, aux yeux de la loi, le scantrad et le scan sauvage ont la même valeur au niveau des droits d'auteur (c'est juste avec les éditeurs que les choses changent....)
http://www.pcinpact.com/actu/news/Pirat ... ellamy.htm
Voici un lien vers une affaire de justice récente concernant le piratage de BD, une interview interessante d'un auteur francais avec son point de vue sur le telechargement de BD.
Cela ne fait pas référence ayu scantrad, mais comme l'a dit trigun, aux yeux de la loi, le scantrad et le scan sauvage ont la même valeur au niveau des droits d'auteur (c'est juste avec les éditeurs que les choses changent....)
http://www.pcinpact.com/actu/news/Pirat ... ellamy.htm
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Sanzo
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Merci pour ces explication Trigun !
J'ai une autre question a te soumettre, si c'est illegaux, pourquoi continuez vous la trad des scan sachant que vous risquer gros a se jeux là ? (c'est pas que je me plaigne masi c'est surtout vis a vis de vous !)
Je pense que kana n'est pas bete et c'est tres bien qu'il ya des team qui distribue les scan sortie du japon et ils sont conscient que sa lerus fait publicité se qui explique lerus tolerence vis a vis des scan ! (je pense pas que les japonais soit d elerus avie...)
J'ai une autre question a te soumettre, si c'est illegaux, pourquoi continuez vous la trad des scan sachant que vous risquer gros a se jeux là ? (c'est pas que je me plaigne masi c'est surtout vis a vis de vous !)
Je pense que kana n'est pas bete et c'est tres bien qu'il ya des team qui distribue les scan sortie du japon et ils sont conscient que sa lerus fait publicité se qui explique lerus tolerence vis a vis des scan ! (je pense pas que les japonais soit d elerus avie...)
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trigun
- Le tonton pervers
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- Localisation : Baiona
Question pertinente Sanzo.
Alors au début, j'ai fait ça sans connaitre la législation. En fait, je connaissais que Total Naruto, et quand ils ont arrété je me suis dit "t'es je vais le faire".
Ensuite, j'ai su que c'était illégal, mais neowap, de naruto-fr, qui semblait avoir des relations avec Kana, m'a dit qu'il leur avait demandé s'ils acceptaient. D'après lui la réponse était "oui". Donc je suis parti sur cet acquis.
Pendant la période ou naruto-fr a été inactif (janvien 2005-juin 2005), je me suis quand même dit que je devais écrire à kana pour être sûr.
Résultat : d'après eux neowap n'a jamais demandé, mais ils m'ont aussi dit qu'ils n'avaient pas à tolérer ou ne pas tolérer le scantrad. Que même eux n'avait pas le droit d'afficher un extrait d'une page d'un chapitre sur leur site. Donc par déduction, seul le détenteur des droits au japon peut intervenir. Surtout que j'ai clairement dit à Kana quel était mon site.
Et ils ne m'ont pas poursuivi, surement car je ne leur fait pas de concurrence déloyale.
Donc c'est illégal mais plus ou moins toléré. Tant qu'on ne leur fait pas concurrence (c'est à dire qu'on ne propose pas les tomes qu'ils vendent), il s laissent faire. Ca leur fait une énorme pub gratuite (sans le scantrad et fansub je pense que le manga aurait moins de succès en france).
Enfin, dernier point que je place ici. Si vous entendez qu'on vous dit sur certains sites "c'est non licencié donc légal, c'est licencié donc illégal", c'est complétement faux. Et même si on vous parle de "tolérance pour du non licencié", c'est encore faux. Je pense que la tolérance se situe dans la parution et non dans l'acquisition de licence. Kana doit avoir la licence de tous les tomes naruto, mais vu leur rythme de parution, ils n'ont pas à s'inquiéter pour un site qui proposent des tomes qui sortiront dans 2 ou 3 ans.
Par contre je tiens à dénoncer tous les blogs naruto qui proposent sans remord TOUS les tomes naruto :
http://gokool.skyblog.com/ <= celui ci étant sur la première page google avec le mot clé "naruto".
Ce qui me chagrine le plus c'est que skyblog n'interviennent pas même si le contenu est illicite.
Un autre exemple http://www.mangas-panic.com/ qui venait se faire allégrement de la pub ici en affichant ouvertement qu'il proposait TOUT les tomes a subit les foudres de plusieurs éditeurs qu'il "PIRATAIT" : http://turchas.free.fr/viewtopic.php?t=1104
Donc voilà une explication qui sera la plus claire possible.
Alors au début, j'ai fait ça sans connaitre la législation. En fait, je connaissais que Total Naruto, et quand ils ont arrété je me suis dit "t'es je vais le faire".
Ensuite, j'ai su que c'était illégal, mais neowap, de naruto-fr, qui semblait avoir des relations avec Kana, m'a dit qu'il leur avait demandé s'ils acceptaient. D'après lui la réponse était "oui". Donc je suis parti sur cet acquis.
Pendant la période ou naruto-fr a été inactif (janvien 2005-juin 2005), je me suis quand même dit que je devais écrire à kana pour être sûr.
Résultat : d'après eux neowap n'a jamais demandé, mais ils m'ont aussi dit qu'ils n'avaient pas à tolérer ou ne pas tolérer le scantrad. Que même eux n'avait pas le droit d'afficher un extrait d'une page d'un chapitre sur leur site. Donc par déduction, seul le détenteur des droits au japon peut intervenir. Surtout que j'ai clairement dit à Kana quel était mon site.
Et ils ne m'ont pas poursuivi, surement car je ne leur fait pas de concurrence déloyale.
Donc c'est illégal mais plus ou moins toléré. Tant qu'on ne leur fait pas concurrence (c'est à dire qu'on ne propose pas les tomes qu'ils vendent), il s laissent faire. Ca leur fait une énorme pub gratuite (sans le scantrad et fansub je pense que le manga aurait moins de succès en france).
Enfin, dernier point que je place ici. Si vous entendez qu'on vous dit sur certains sites "c'est non licencié donc légal, c'est licencié donc illégal", c'est complétement faux. Et même si on vous parle de "tolérance pour du non licencié", c'est encore faux. Je pense que la tolérance se situe dans la parution et non dans l'acquisition de licence. Kana doit avoir la licence de tous les tomes naruto, mais vu leur rythme de parution, ils n'ont pas à s'inquiéter pour un site qui proposent des tomes qui sortiront dans 2 ou 3 ans.
Par contre je tiens à dénoncer tous les blogs naruto qui proposent sans remord TOUS les tomes naruto :
http://gokool.skyblog.com/ <= celui ci étant sur la première page google avec le mot clé "naruto".
Ce qui me chagrine le plus c'est que skyblog n'interviennent pas même si le contenu est illicite.
Un autre exemple http://www.mangas-panic.com/ qui venait se faire allégrement de la pub ici en affichant ouvertement qu'il proposait TOUT les tomes a subit les foudres de plusieurs éditeurs qu'il "PIRATAIT" : http://turchas.free.fr/viewtopic.php?t=1104
Donc voilà une explication qui sera la plus claire possible.
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Malkier
- Etudiant à l'académie
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- Inscription : mer. 24 août 2005, 12:03
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Juste comme, je sais, ca n'apporte pas de l'eau à notre moulin mais vous serez ds la légalite 70 ans apres la mort de l'auteur. En effet, on peut utiliser gratuitement tout oeuvre dont l'auteur est mort depuis plus de 70 ans.
Voila ce que l'auteur ne peut pas interdire:
Législation française
Les exceptions à l'exercice du droit d'auteur sont fixées par l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle :
Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des œuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'œuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;
La copie doit donc être faite par le copiste à son propre usage et la copie ne doit pas être réalisée à des fins collectives. Il n'est donc pas possible d'effectuer une copie d'une copie et d'effectuer une copie pour le compte d'un autre. En revanche il est possible de copier une oeuvre que l'on ne possède pas car la loi ne précise pas que l'original doit avoir été acquis par le copiste. La loi ne précise également pas que l'accès doit être licite, mais la loi le sous-entend: la copie d'un original obtenu illégalement (par vol, téléchargement en violation des droits d'auteur, etc...) serait un recel de contrefaçon. La rémunération pour copie privée permet de réparer le préjudice économique provoqué par l'exercice de cette exception.
La copie privée n'est pas applicable aux logiciels, pour lesquels seule est autorisée la copie de sauvegarde.
Un débat s'est élevé contre les systèmes de protection anti-copie sur les Cds et le DVDs (Système Copy Control). La reproduction à usage privé est une exception d'un droit, et non un droit en lui-même. Elle a sa raison d'être dans le fait qu'il est impossible de limiter les copies chez tous les particuliers. À partir du moment où une limitation est techniquement réalisable, c'est à l'auteur de savoir si oui ou non il désire limiter les copies de son œuvre. Ces limitations sont légales, comme l'indique la jurisprudence à ce sujet. Une directive communautaire assimile en effet comme contrefaçon le fait de contourner les protections anti-copie.
Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ;
b) Les revues de presse ;
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'œuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les œuvres d'art mises en vente.
Un décret en Conseil d'État fixe les caractéristiques des documents et les conditions de leur distribution.
La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.
Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat. »
Pour tous ceux qui pensent que du moment que ce n'est pas traduit en français c legal il se trompe. Si le livre, logiciel ou notice d'un produit ne sont pas traduits en francais, ils ne recoivent pas l'autorisation de mettre en vente le dit produit en France mais toute traduction selon les regles du droit d'auteur doit etre soumise a l'approbation dudit auteur.
Voila ce que l'auteur ne peut pas interdire:
Législation française
Les exceptions à l'exercice du droit d'auteur sont fixées par l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle :
Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des œuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'œuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;
La copie doit donc être faite par le copiste à son propre usage et la copie ne doit pas être réalisée à des fins collectives. Il n'est donc pas possible d'effectuer une copie d'une copie et d'effectuer une copie pour le compte d'un autre. En revanche il est possible de copier une oeuvre que l'on ne possède pas car la loi ne précise pas que l'original doit avoir été acquis par le copiste. La loi ne précise également pas que l'accès doit être licite, mais la loi le sous-entend: la copie d'un original obtenu illégalement (par vol, téléchargement en violation des droits d'auteur, etc...) serait un recel de contrefaçon. La rémunération pour copie privée permet de réparer le préjudice économique provoqué par l'exercice de cette exception.
La copie privée n'est pas applicable aux logiciels, pour lesquels seule est autorisée la copie de sauvegarde.
Un débat s'est élevé contre les systèmes de protection anti-copie sur les Cds et le DVDs (Système Copy Control). La reproduction à usage privé est une exception d'un droit, et non un droit en lui-même. Elle a sa raison d'être dans le fait qu'il est impossible de limiter les copies chez tous les particuliers. À partir du moment où une limitation est techniquement réalisable, c'est à l'auteur de savoir si oui ou non il désire limiter les copies de son œuvre. Ces limitations sont légales, comme l'indique la jurisprudence à ce sujet. Une directive communautaire assimile en effet comme contrefaçon le fait de contourner les protections anti-copie.
Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ;
b) Les revues de presse ;
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'œuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les œuvres d'art mises en vente.
Un décret en Conseil d'État fixe les caractéristiques des documents et les conditions de leur distribution.
La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.
Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat. »
Pour tous ceux qui pensent que du moment que ce n'est pas traduit en français c legal il se trompe. Si le livre, logiciel ou notice d'un produit ne sont pas traduits en francais, ils ne recoivent pas l'autorisation de mettre en vente le dit produit en France mais toute traduction selon les regles du droit d'auteur doit etre soumise a l'approbation dudit auteur.
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Sanzo
- Jounin
- Messages : 2154
- Inscription : mar. 26 juil. 2005, 18:50
- Localisation : avec Gokû, Hakkai et Gojô chez les Vizard
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Merci trigun pour cette eclairement !
Mais j'ai une autre question a te soumettre (pertinente ou non, c'est a toi d'en juger
) !
Si kana est effectivement au courant de la pub que vous leurs faite, pourquoi l'editeur japonais qui je pense, ne tolere en aucun cas ce genre de pratqique vous laissse faire sans aucun avertissmeent et proces ?
Car l'editeur japonais seait pertinament se qui se passe pour ses oeuvre partout ou c'est licensier et pourquoi ne force t-il pas l'editeur qui a acheter le droite en france, c'est a dire kana, a sévire sur les site traduisant les scan, sous peine de lui enlever la license du manga si ils ne sevit pas ?
Mais j'ai une autre question a te soumettre (pertinente ou non, c'est a toi d'en juger
) !Si kana est effectivement au courant de la pub que vous leurs faite, pourquoi l'editeur japonais qui je pense, ne tolere en aucun cas ce genre de pratqique vous laissse faire sans aucun avertissmeent et proces ?
Car l'editeur japonais seait pertinament se qui se passe pour ses oeuvre partout ou c'est licensier et pourquoi ne force t-il pas l'editeur qui a acheter le droite en france, c'est a dire kana, a sévire sur les site traduisant les scan, sous peine de lui enlever la license du manga si ils ne sevit pas ?
Une réponse toute personnelle à ça, sans tenir compte des lois et autres règlements 
Si l'éditeur faisait une telle chose, ça lui ferait au contraire une pub monstrueuse. Imaginez un éditeur qui prive des milliers de fans de son propre manga, c'est quand même pas le top.
En plus, je ne vois pas en quelle mesure le scantrad gêne la maison d'édition japonaise (mais là, c'est peut-être juste moi qui voit pas
)
Voilà, je pense juste que ça n'apporterait rien de bon à la maison d'édition japonaise.
(Ceci est un avis tout ce qu'il y a de plus subjectif)
Si l'éditeur faisait une telle chose, ça lui ferait au contraire une pub monstrueuse. Imaginez un éditeur qui prive des milliers de fans de son propre manga, c'est quand même pas le top.
En plus, je ne vois pas en quelle mesure le scantrad gêne la maison d'édition japonaise (mais là, c'est peut-être juste moi qui voit pas
)Voilà, je pense juste que ça n'apporterait rien de bon à la maison d'édition japonaise.
(Ceci est un avis tout ce qu'il y a de plus subjectif)
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Jade Von Memeth
- Marquise de Jade
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- Inscription : mer. 03 août 2005, 00:25
- Localisation : SDF
Je suis tout à fait d'accord. Pourquoi les maisons d'éditions japonaises, qui au même titre que les françaises, interdiraient de la publicité parfaitement gratuite, et qui permet d'autant plus de diffuser leurs produits nippons sur les teritoires européens sans à avoir débourser un seul Yen? Quel que soit l'origine de la maison d'édition, le plus important pour elle est de remplir son objectif premier qui est purement mercantile, c'est à dire vendre le maximum de produit avec le minimum de coût que possible. En faite, les teams de scantrad, font tourner l'économie en quelques sorte
C'est un super moyen de communication avant l'exportation d'un manga. Coût de la publicité réduite, Manga déjà bien reconnu, sur de vendre un quota plus que respectable. Marketing virale en quelque sorte.
Au niveau effet de levier, on ne peut mieux faire. Et il paye même pas les gens qui font ça.
Et en plus ca permet aux mangas de penetrer un marché comme la France, qui après une déferlante DBZ, Saint Seya, et autres.....à faillit bien être étouffer par le CSA, et toutes les associations de famille à 1 yuan....
Aucune raison d'arrêter ça.......c'est évident ^^.
Au niveau effet de levier, on ne peut mieux faire. Et il paye même pas les gens qui font ça.
Et en plus ca permet aux mangas de penetrer un marché comme la France, qui après une déferlante DBZ, Saint Seya, et autres.....à faillit bien être étouffer par le CSA, et toutes les associations de famille à 1 yuan....
Aucune raison d'arrêter ça.......c'est évident ^^.
